Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROVENCE CORNER
REGIS PALMA

Numéro de dépôt :
4379211
Date de dépôt :
26/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2027
PROVENCE CORNER de REGIS PALMA

Présentation de la marque PROVENCE CORNER

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2017 par REGIS PALMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROVENCE CORNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est REGIS PALMA domicilié(e) LOT N° 3 JEAN DE BOUC - 13120 - GARDANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE CORNER, REGIS PALMA domicilié(e) LOT N° 3 JEAN DE BOUC - 13120 - GARDANNE - France.

La marque PROVENCE CORNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE CORNER arrivera à expiration en date du 26 juillet 2027.

REGIS PALMA a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE BROKER


REGIS PALMA - LOT N° 3 JEAN DE BOUC - 13120 - GARDANNE - France


PROVENCE CORNER, REGIS PALMA - LOT N° 3 JEAN DE BOUC - 13120 - GARDANNE - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Fruits conservés, congelés, secs et cuisinés bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence » et « Olives noires de la Vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; huiles à usage alimentaire bénéficiant des appellations d’origine protégées « Huile d'olive d'Aix-en-Provence », « Huile d'olive de Haute-Provence » et « Huile d'olive de la Vallée des Baux-de-Provence » ; conserves de poisson ;

Sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices bénéficiant de l’indication géographique protégée « Thym de Provence » ;

Fruits frais bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence » et « Olives noires de la Vallée des Baux-de-Provence » ; légumes frais.